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adaptée aux salariés et retraités
des hautes technologies

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INSTANCES

Instances de la MMEI

L'ASSEMBLEE GENERALE

Organe souverain et délibérant, elle est composée de l’ensemble des membres participants (adhérents) et honoraires répartis en trois sections locales : Paris, Angers et Belfort.

Chaque membre dispose d’une voix à l’Assemblée Générale. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président et procède notamment à l’élection des membres du Conseil d’Administration, des membres de la commission de contrôle et des membres des sections locales.

Elle statue principalement sur :

  • les modifications des statuts
  • les activités exercées par la mutuelle
  • les montants et taux de cotisations
  • les prestations

L’Assemblée Générale peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs au Conseil d’Administration.

 

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION  (Voir La charte de l'administrateur)

Chargé de l’administration de la mutuelle, le Conseil d’Administration est un organe collégial dont le fonctionnement repose sur un exercice collectif du pouvoir par les administrateurs qui le composent. Il se réunit 4 fois par an sur convocation du Président.

Les 15 administrateurs composant le Conseil sont élus par l’Assemblée Générale parmi les adhérents candidats pour un mandat de 6 ans et sont renouvelés par tiers tous les 2 ans. Les administrateurs assument tous leur mission de manière bénévole.

Le Conseil d’Administration élit en son sein, le Président ainsi que les Membres du Bureau dont un Vice-Président, un Secrétaire, un Trésorier et un Trésorier Adjoint

Ses missions :
  • Administrer la mutuelle, tâche pour laquelle il dispose de tous les pouvoirs 
  • Adopter annuellement les budgets prévisionnels
  • Déterminer les orientations de la mutuelle et veiller à leur application
  • Opérer les vérifications jugées opportunes et se saisir de toute question intéressant la bonne marche de la mutuelle
  • Veiller à accomplir toutes les missions qui lui sont spécialement confiées par la loi ou la réglementation applicables aux mutuelles
Liste des Administrateurs pour 2017:
  • François Bertin
  • Michel Brémond - Secrétaire Général - Membre du Bureau -  Président de la Commission Information
  • Daniel Champenois
  • Mireille Collange
  • Jean-Claude Didelot - Président de la commission Statuts et Règlements 
  • Jean-Pierre Herbaux
  • Jacques Lapoutge - Trésorier - Membre du Bureau- Président de la commission Finances
  • André Martini
  • Michel Mascaras
  • Jacques Pernot - Président - Membre du Bureau
  • Hubert Prévost - Vice-Président - Trésorier adjoint - Membre du Bureau
  • Olivier Reboul
  • René Schmitt
  • Xavier Trévian
  • Catherine Vidy

 

LE BUREAU

Les membres du bureau sont élus par le Conseil d’administration parmi les administrateurs candidats pour une durée de 2 ans :

  • Jacques Pernot - Président
  • Hubert Prevost - Vice-Président
  • Michel Brémond - Secrétaire Général
  • Jacques Lapoutge - Trésorier 
  • Hubert Prevost - Trésorier Adjoint

Le Bureau administre la Mutuelle dans le cadre des délégations attribuées. Au cours de sa réunion, il prépare les décisions ou orientations à prendre par le Conseil d’Administration.

 

LES COMMISSIONS DE TRAVAIL

Les commissions de travail sont chargées de missions définies par le conseil quel que soit le domaine de compétence de la commission : Statuts et Règlement Intérieur, Finances, Information Communication. Leurs travaux s’effectuent en collaboration avec la structure de gestion d'Harmonie Mutuelle. Des groupes de travail peuvent être ponctuellement constitués (exemple : groupe de travail pour refonte du site internet). Le nombre de réunions sur l’année est variable en fonction des tâches à accomplir.

Commission Finances :

Membres :

  • Mireille Collange
  • Jacques Lapoutge (Président de la Commission)
  • Jean-Claude Didelot
  • Jean-Pierre Herbaux
  • Hubert Prevost
  • Jacques Pernot
  • Olivier Reboul
  • Catherine Vidy

Ses missions :

  • Vérifier les comptes qui lui sont présentés trimestriellement ;
  • Effectuer, sur délégation du Conseil d’administration, le placement des réserves à concurrence de deux millions d’euros entre deux réunions du Conseil d'administration ;
  • Garantir la sécurité des réserves et respecter l’éthique mutualiste en concourant à une épargne solidaire ;
  • Déterminer le budget de fonctionnement (gestion, administration) ;
  • Etablir les tarifications des contrats collectifs et déterminer les cotisations des contrats individuels (coût du risque avec la connaissance des effectifs, prestations, cotisations etc.)

 

Commission Statuts et règlements :

Membres :

  • François Bertin
  • Daniel Champenois
  • Mireille Collange
  • Jacques Pernot
  • Jean-Claude Didelot (Président de la Commission)
  • René Schmitt

Ses missions :

  • Etudier les garanties de la mutuelle (ex. : appareil auditif, dépassements d’honoraires,...) pour les améliorer;
  • Adapter des textes statutaires et règlementaires ;
  • Etudier les cas particuliers nécessitant une interprétation au sens large du terme, dans l’esprit des Statuts et du Règlement Mutualiste, pouvant faire jurisprudence.
Commission Information :

Membres :

  • Michel Brémond (Président de la Commission)
  • André Martini
  • Michel Mascaras
  • Jacques Pernot
  • Olivier Reboul
  • Xavier Trévian

Ses missions :

  • Informer les adhérents du fonctionnement de la mutuelle et de l’évolution de leur couverture maladie.
  • Organiser des actions de formation nécessaires aux administrateurs pour l’exercice de leurs mandats.
  • Publier les Lettres de la M.M.E.I.  (janvier, mai, septembre)
  • Éditer la Plaquette de la M.M.E.I.
  • Mettre à jour le Site Internet de la M.M.E.I. (www.mmei.fr)
  • Former les administrateurs aux nouvelles normes et notamment à la réglementation « Solvabilité 2 » imposée aux mutuelles

 

 

122 rue de Javel 75015 Paris
Tél. : 01.56.09.09.74       Email : contact.mmei@mmei.fr